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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILTET
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Bioteet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioteet
ILTET, SAS

Numéro de dépôt :
3846388
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2021
Bioteet de ILTET

Présentation de la marque Bioteet

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ILTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bioteet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ILTET domicilié(e) 13 RUE DU BOIS DE CHAMPELLE - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 027 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILTET domicilié(e) 13 RUE DU BOIS DE CHAMPELLE - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque Bioteet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioteet est expirée depuis le 15 juillet 2021.

ILTET a également déposé les autres marques suivantes : ILTET


ILTET, SAS - 13 RUE DU BOIS DE CHAMPELLE - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 515027712


ILTET - 13 RUE DU BOIS DE CHAMPELLE - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.